Gérer les durées d'engagement d'un contrat

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	Gérer les durées d'engagement d'un contrat

 

1. Allez dans Gestion -> Gestion des contrats

2. Dans le tableau qui s'affiche, cliquez sur le "Nom/Numéro de l'accord" du contrat pour ouvrir la fiche contrat que vous souhaitez consulter ou éditer.

3. Sur la Fiche contrat, dans le menu présentant les différentes sections, cliquez sur Durée d'engagement.

Cette fiche se divise en 3 parties : 

Durée minimale d'engagement

• Durée d'engagement minimum (mois)
• Reconduction
  • Tacite
  • Expresse (Renouvellement d'un contrat par un accord explicite et formel des parties)
  • Aucune
• Durée de renouvellement (mois)
  • Grisé si la 'Reconduction' est valorisée à 'Aucune'.
• Préavis (mois) -> limite à laquelle il n'est plus possible de dénoncer le contrat
  • Grisé si la 'Reconduction' est valorisée à 'Aucune'.
• Nombre de reconductions maximum
  • Grisé si la 'Reconduction' est valorisée à 'Aucune'.
• Date de renouvellement automatique
  • Grisé si la 'Reconduction' est valorisée à 'Aucune'
  • Calculé automatiquement à partir de la date d'entrée en vigueur, la durée de renouvellement et le préavis.
• Durée de préavis (jour restants) -> Nombre de jours avant la fin du préavis (calculé automatiquement)
• Frais de résiliation anticipée
• Frais résiliation anticipée (%)

Engagement de CA annuel minimum

• Engagement de CA annuel minimum
• Engagement de CA annuel maximum
• Période engagement CA annuel minimu
• Période engagement CA annuel maximum
• Type de commande

Remise de fin d'année

Le tableau présente : 

• La Date d'Activation (Activation)
• La date de début de période (De)
• La date de fin de période (A)
• Le pourcentage de remise (Remise)

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